Formation des membres du CSE et de la SSCT

CONTEXTE ET MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE :

• Quelques notions de réglementation et évolutions
• Le domaine d’activité : Santé Sécurité et Conditions de Travail
• Droits et engagements, protection des membres
• Responsabilités du CSE

LES ACTEURS INTERNES ET EXTERNES À L’ENTREPRISE :

• Le chef d’entreprise
• Le représentant de proximité
• La Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
• Le CSE d’établissement
• Le médecin du travail
• Etc.

COMPOSITION, MISSIONS EN SST, MOYENS, FONCTIONNEMENT DU CSE / CSSCT :

• Composition, bureau (entreprises de plus de 50 salariés)
• Missions
• Moyens
• Fonctionnement par son règlement intérieur

L’ANALYSE A PRIORI DES RISQUES PROFESSIONNELS :

• Le décret du 05 novembre 2001 annexé et le Document Unique d’Evaluation des risques professionnels
• La mission d’inspection, son déroulement
• La démarche d’analyse des risques par le CSE / CSSCT, la visite de postes de travail (établissement d’un rapport de visite/audit) et choix de points à proposer à l’ordre du jour
• Mesures de prévention

LES RISQUES SPECIFIQUES PRESENTS EN ENTREPRISE :

• Les risques psychosociaux
• La pénibilité au travail

L’ANALYSE A POSTERIORI DES RISQUES PROFESSIONNELS :

• Rappel des définitions (accident du travail / trajet / maladie professionnelle…) et conséquences
• La mission d’enquête du CSE / CSSCT
• La démarche d’analyse des accidents ou risques graves

PLAN D’ACTION ET PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION