Identitovigilance : vérifier l’identité d’un patient en établissement de santé

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Identitovigilance : vérifier l’identité d’un patient

En bref

L’identitovigilance regroupe les mesures qui permettent de s’assurer que le bon patient est identifié et que ses données sont rattachées au bon dossier tout au long de sa prise en charge. Cet article détaille la procédure applicable en établissement.

Demander à un patient son nom, son prénom et sa date de naissance, on le fait tous les jours. Le geste paraît tellement banal qu’on pourrait presque oublier ce qu’il protège.

Pourtant, il suffit d’un dossier ouvert sous un nom d’usage, d’un homonyme dans le service ou d’une identité sélectionnée trop vite pour que les ennuis commencent.

Une allergie restée dans un ancien dossier, un résultat rattaché au mauvais patient, une prescription rédigée à partir d’informations concernant une autre personne. C’est précisément ce que l’identitovigilance cherche à éviter.

Pour que tout le monde travaille avec les mêmes repères, le Référentiel national d’identitovigilance (RNIV) fixe des règles communes. Sa version 2.0 a été publiée en décembre 2024.

Connaître les règles d’identitovigilance, c’est une chose. Savoir les appliquer en est une autre.

Reste alors une question beaucoup plus simple : que vérifie-t-on, avec quoi et à quel moment ?

Pour vous aider au quotidien, une fiche réflexe reprend en fin d’article les principaux repères à garder sous la main.

Pour aller plus loin, découvrez notre formation e-learning dédiée à l’identitovigilance et entraînez-vous grâce à des mises en situation concrètes.

Sommaire

Qu’est-ce que l’identitovigilance, et à quoi sert-elle ?

L’identitovigilance

Quand on pense à la vérification de l’identité d’un patient, on pense d’abord à l’accueil ou aux admissions. Aujourd’hui, une partie des démarches peut même être réalisée dès l’arrivée sur une borne : préenregistrement, lecture de la carte Vitale, parfois présentation d’une pièce d’identité et de la mutuelle, avant un passage au secrétariat.

Pourtant, entre ces deux étapes, une erreur peut déjà se glisser dans le dossier : un prénom erroné, par exemple. Et une fois le patient admis, les vérifications ne s’arrêtent pas là. L’identitovigilance l’accompagne tout au long de sa prise en charge.

En établissement, on distingue deux démarches complémentaires : l’identification primaire et l’identification secondaire.

Le RNIV 02 résume leur finalité : attribuer une identité unique à chaque usager dans le système d’information, puis s’assurer que le bon soin est administré au bon patient. 

groupe d'étude

L’identité nationale de santé

Depuis 2021, l’identité nationale de santé (INS) permet de référencer les données de santé avec une identité commune. Elle comprend un matricule INS et des traits d’identité. Le téléservice INSi permet aux professionnels habilités de récupérer ou de vérifier cette identité à partir des bases nationales.

Attention : l’identitovigilance ne doit pas être confondue avec les vigilances sanitaires spécialisées, comme l’hémovigilance, la matériovigilance ou la pharmacovigilance.

Qui est concerné dans l’établissement ?

À retenir : lorsqu’il le peut, le patient participe à la vérification de son identité. Il peut aussi signaler toute erreur dans les informations qui lui sont présentées.

À l’échelle de l’établissement, une cellule et un référent d’identitovigilance accompagnent les équipes et interviennent quand une anomalie est détectée et signalée. Ils participent aussi à la prévention et à la gestion des risques en élaborant des procédures, en organisant des audits, en suivant les indicateurs et en assurant la formation et la sensibilisation des équipes.

Identification primaire et secondaire

Tableau — Identification primaire et identification secondaire

À retenir : lorsque le patient peut répondre, on privilégie une question ouverte de type : « Pouvez-vous me donner votre nom de naissance et votre date de naissance ? » plutôt que : « Vous êtes bien Monsieur Dupont ? ».

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Vérifier l’identité d’un patient, étape par étape

Les vérifications à effectuer dépendent de la situation du patient et des informations dont dispose l’établissement

Rechercher une identité déjà enregistrée

Avant de créer une identité, le premier réflexe est de vérifier que le patient n’existe pas déjà dans le système d’information.

La date de naissance est le premier critère de recherche.

Si les résultats sont trop nombreux, la recherche peut être affinée avec les premières lettres du nom ou du prénom, en se limitant à trois caractères.

En revanche, il n’est pas conseillé de multiplier d’emblée les données disponibles. Une recherche trop précise risque au contraire de laisser de côté un dossier déjà enregistré.

Créer ou modifier l’identité numérique

Si aucun dossier n’est retrouvé, il faut alors créer une identité numérique.

l'identité numérique

Ils peuvent aider à différencier deux dossiers, mais ne remplacent pas les traits d’identification officielle.

Valider l’identité lorsqu’un dispositif adapté est disponible

C’est souvent ici que les choses se compliquent parce que tous les documents présentés n’ont pas la même valeur pour l’identitovigilance.

Un patient tend sa carte Vitale. Le geste est familier et le « document » paraît suffisamment officiel. Pourtant, la carte Vitale ne suffit pas, à elle seule, à valider son identité. Pour la valider, il faut un dispositif d’identification à haut niveau de confiance.

Tableau documents d'identité adaptés

Certains dispositifs d’identification électroniques, comme l’e-carte d’identité, l’Identité Numérique La Poste ou l’Appli carte Vitale, peuvent aussi être utilisés lorsqu’ils présentent le niveau de garantie demandé.

À retenir : l’absence d’un dispositif à haut niveau de confiance n’empêche pas la prise en charge du patient. L’identité pourra être régularisée ultérieurement.

Récupérer ou vérifier l’INS avec INSi

Une fois l’identité enregistrée, il reste à la récupérer ou à la vérifier auprès du téléservice INSi. C’est cette étape qui permet de retrouver l’INS correspondant au patient dans les bases nationales.

La carte Vitale peut être utilisée pour interroger INSi. Mais si elle sert à retrouver l’INS d’un patient, elle ne suffit pas à prouver que la personne présente est la bonne.

Deux éléments permettent ensuite d’attribuer à l’identité son statut de confiance :

  • Avons-nous contrôlé les traits avec un dispositif suffisamment fiable ?
  • Avons-nous récupéré ou vérifié l’INS ?

 

Les quatre statuts d’identité :

Les quatre statuts d’identité

Le cas de l’identité provisoire

Un patient arrive aux urgences sans ses papiers. Un autre est inconscient ou trop confus pour répondre aux questions. On ne va évidemment pas attendre d’avoir réglé son dossier administratif pour le soigner.

Son identité est alors enregistrée avec les informations dont on dispose à ce moment-là. Elle reste provisoire tant que les vérifications nécessaires n’ont pas pu être faites.

La prise en charge, elle, continue. Les informations pourront être complétées et contrôlées plus tard, lorsque le patient pourra répondre, présenter un document ou que les éléments nécessaires seront disponibles. Son statut sera alors modifié en conséquence.

Doublon, homonymie, collision : les trois erreurs d’identification à connaître

À l’écran, ces trois situations peuvent se ressembler. Pourtant, elles ne racontent pas la même histoire.

Le doublon

Par exemple, Mme Martin a été hospitalisée il y a trois ans sous son nom de naissance. Elle revient aujourd’hui sous son nom d’usage. On ne la retrouve pas, alors on crée un nouveau dossier. Ses antécédents et ses allergies sont dans le premier dossier, ses nouveaux résultats dans le second.

L’homonymie

Dans le cas de l’homonymie, deux personnes ont des traits d’identité identiques ou très proches.

Deux patients peuvent avoir le même nom, le même prénom et parfois même la même date de naissance. Il faut alors rechercher d’autres éléments permettant de les différencier et redoubler de vigilance avant de sélectionner le dossier.

La collision

On parle de collision quand des informations appartenant à deux personnes différentes se retrouvent rattachées à une même identité numérique.

Le risque est particulièrement important. Un résultat biologique, un diagnostic, une allergie ou un traitement appartenant à Monsieur A peut alors être utilisé pour soigner Monsieur B. À l’enjeu de sécurité des soins s’ajoute celui de la confidentialité des données.

À retenir : devant une suspicion de doublon ou de collision, signalez l’anomalie sans essayer de la corriger vous-même. La cellule ou le référent en identitovigilance pourra effectuer les vérifications utiles et appliquer la procédure prévue dans l’établissement.

Schéma : erreur d'identification

Comment garantir que tous les services appliquent la même procédure ?

Dans un établissement, en principe, les règles sont les mêmes pour tous. Dans la pratique, les choses sont moins simples. Entre les admissions, les consultations, les services de soins ou le bloc, les habitudes s’installent. Par ailleurs, on ne retrouve pas toujours toutes les situations rencontrées au quotidien dans la procédure.

C’est là qu’une charte d’identitovigilance fait la différence.

Elle donne les repères à appliquer partout : comment identifier un patient, qui peut intervenir sur son identité, quels contrôles effectuer et que faire lorsqu’une erreur est découverte. Mais connaître une règle ne signifie pas forcément savoir l’appliquer.

C’est là que la formation et les échanges entre professionnels ont leur intérêt, surtout si les mêmes problèmes reviennent. Les audits, le suivi des indicateurs et l’analyse des évènements indésirables servent à comprendre où ça coince et à corriger les pratiques. 

À retenir : la charte d’identitovigilance sert notamment à :

  • encadrer le recueil de l’identité,
  • prévenir les risques,
  • harmoniser les pratiques, associer les usagers.

Pour aller plus loin, découvrez notre formation sur l’accueil du patient et l’identitovigilance.

Identitovigilance et certification HAS : ce que l’établissement doit pouvoir démontrer

L’identitovigilance fait pleinement partie des pratiques évaluées dans le référentiel de certification HAS 2025. Le critère 2.2-01 porte spécifiquement sur l’identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge.

Les vérifications sont d’ailleurs très concrètes :

  • un document papier est-il correctement identifié avant d’être ajouté au dossier ?
  • si le patient ne peut pas donner son identité, utilise-t-on un moyen adapté pour l’identifier ?
  • les règles prévues par l’établissement sont-elles réellement appliquées ?
  • l’erreur ou la non-conformité est-elle signalée lorsqu’elle est découverte ?

 

Pour l’établissement, il ne suffit pas d’avoir les bonnes procédures. Il faut pouvoir montrer que les professionnels savent les appliquer, y compris dans des situations atypiques.

La place du patient compte également. Les équipes l’informent que son identité sera régulièrement contrôlée tout au long de la prise en charge et l’associent à la vérification autant que faire se peut.

À retenir : la certification vient vérifier que les bonnes pratiques sont connues, mais aussi qu’elles sont devenues des réflexes professionnels.

À garder sous la main !

Pour vous accompagner au quotidien, nous avons conçu une fiche réflexe qui rassemble les vérifications essentielles et les bons réflexes à adopter pour sécuriser l’identification des patients.

Un outil pratique à télécharger, à partager avec vos équipes et à afficher dans vos services !

Conclusion

Vérifier l’identité d’un patient peut sembler banal. Pourtant, derrière un nom, un prénom ou une date de naissance se joue quelque chose de beaucoup plus important : s’assurer que le bon soin est réalisé à la bonne personne et que les bonnes informations suivent le bon patient.

C’est tout l’enjeu de l’identitovigilance. Elle évite qu’une erreur administrative, parfois minime au départ, se transforme en erreur de soin avec des conséquences bien réelles pour le patient.

Et lorsqu’un doute apparaît, mieux vaut prendre quelques minutes pour vérifier, peut-être pour rien, que découvrir trop tard qu’on s’est trompé de patient ou de dossier.

Pour aller plus loin et former vos équipes à l’identitovigilance, découvrez notre formation Identitovigilance pour les professionnels de santé

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